KING OF SCOTS
Présentation de la marque KING OF SCOTS
Déposée le 24 janvier 1990 par COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LTD (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KING OF SCOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque KING OF SCOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KING OF SCOTS est expirée depuis le 24 janvier 2010.
COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LTD (Société britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2000 n°2162858 - Publication au BOPI 2000-01-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 3 avril 2007 - Changement d'adresse n°451556 - Publication au BOPI 2007-04-03
Inscription le 13 mai 1998 - Changement d'adresse n°254363 - Publication au BOPI 1998-05-13
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement d'adresse n°330543 - Publication au BOPI 2001-09-06
Inscription le 22 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447051 - Publication au BOPI 2007-01-22
Inscription le 21 octobre 1991 - Transmission de propriété n°57124 - Publication au BOPI 1991-10-21